Non catégorisé - Moselia

Détails

Écrit par : Caroline HOLDER

Détails

Écrit par : Super Utilisateur

Portail de la Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques du Département de la Moselle

Directeur de la publication : Patrick Weiten, Président du Département de la Moselle, ancien député.

Gestion du site : Département de la Moselle : Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques et Direction de la Communication.

Données personnelles

Les données recueillies vous concernant proviennent de la saisie volontaire que vous avez effectuée sur les formulaires en ligne. Elles sont indispensables pour répondre à vos demandes d'information et pour vous envoyer les newsletters (lettres d'information électroniques). Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la Loi
"Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant. Une copie de vos données à caractère personnel peut vous être délivrée à votre demande. Toutefois, le Département a la possibilité de s’opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique. Vous pouvez exercer vos droits en adressant une demande, accompagnée de la copie d’un titre d’identité, au Délégué à la Protection des Données :

Soit par mail envoyé à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Soit par courrier à l'adresse suivante :
M. le Délégué à la Protection des Données
Département de la Moselle
Direction des Finances, des Affaires Juridiques et du Contrôle de Gestion
1 rue du Pont Moreau
CS 11096
57036 METZ Cedex 1

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07 - Téléphone : 01.53.73.22.22 - www.cnil.fr)

Conception du portail et réalisation

C3rb Informatique - http://www.c3rb.fr

Hébergement

La solution informatique est hébergée par C3rb Informatique. Les serveurs portant les données sont en interne de la structure de l'Hébergeur C3rb Informatique.

Propriété intellectuelle

Le Département de la Moselle est titulaire des droits d'auteur du site et de ses bases de données en application de la loi française 92-597 du 1er juillet 1992, portant code de la propriété intellectuelle. Les droits des auteurs de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement du directeur de publication est illicite, et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Il est interdit d'effectuer des extractions substantielles du contenu du site web par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante. Toutefois, en mentionnant le nom de l'auteur et de la source, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste non substantielles et non destinées à une utilisation collective.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers les pages ou les documents diffusés sur le site est autorisée sous réserve que les liens ne pointent pas sur des sites illicites, qu’ils ne contreviennent pas aux intérêts de le Département de la Moselle et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document. Le site « http://moselia.moselle.fr » contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, officiels ou privés, français ou étrangers. Cependant, le Département de la Moselle se dégage de toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

Utilisation des mots de passe

Certains contenus du portail nécessitent un code d'accès et un mot de passe. Les codes d'accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L'utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d'accès et de ses mots de passe. En conséquence, il appartient à l'utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation. L'utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation.

Détails

Écrit par : SORRO Christophe